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Propriétaire du site :
eci - Evaluation, Coaching,
39 rue de la Gare de Reuilly, 75012 Paris - France

Directrice de la publication :
Dr Diane BONNET

Webmestre :
Agence eliptik, 33 Rue Croix Blanche, 40100 Dax

Hébergement :
Online.net


Conditions générales d'utilisation



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Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs des textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence.

Producteur : propriétaire du site, conformément à l’article L341-1 al 1 du code de la propriété intellectuelles (CPI).

Site : ensemble des pages accessibles à partir de l’adresse : https://www.eci-prevention-sante.fr Utilisateur : visiteur du présent site et consommateur de ses informations.

DROIT DES BASES DE DONNÉES

L’intégralité du présent site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996. A ce titre, le producteur autorise exclusivement les usages et accès définis au Droit d’auteur ci-après.

Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisées par le producteur est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon visé ci-dessous.

DROIT D’AUTEUR

Tous les éléments du site, notamment : graphismes, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l’objet d’un droit de propriété intellectuelle.

Tous les textes reproduits sur le site sont la propriété de leurs auteurs. L’usage de ceux-ci s’effectue dans les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents.

Les seuls usages autorisés des contenus présentés sur ce site sont les suivants :

  • reproduction strictement réservée à l’usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
  • reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle sur supports non numériques, à la condition expresse de ne pas modifier les informations ou les données et de mentionner la source (adresse de ce site) et les auteurs.

Toutefois, si ces contenus sont constitutifs d’informations publiques au sens de la loi du 17 juillet 1978, leur réutilisation est possible conformément à cette loi après acquittement des droits de licence correspondants.

Toute autre exploitation des contenus présents sur le site, notamment re-publication sur d’autres sites internet, extranet ou intranet, suppose l’accord du producteur de la base de données et des auteurs concernés.

Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du producteur de la base de données, conformément aux dispositions de l’art. L342-1 du CPI.

Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

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